{"id":14074,"date":"2024-02-08T15:20:53","date_gmt":"2024-02-08T14:20:53","guid":{"rendered":"https:\/\/maisonbelloeil.fr\/?page_id=14074"},"modified":"2024-06-16T20:55:01","modified_gmt":"2024-06-16T18:55:01","slug":"mentions-legales","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/maisonbelloeil.fr\/en\/mentions-legales\/","title":{"rendered":"Terms & Privacy"},"content":{"rendered":"
\u00a0 Mentions l\u00e9gales et\u00a0 Conditions G\u00e9n\u00e9rales d\u2019Utilisation<\/strong><\/td><\/tr><\/tbody><\/table><\/figure>\n\n\n\n

Bienvenue sur le site Internet https:\/\/maisonbelloeil.fr\/<\/a>. En vous connectant ou en utilisant notre site Internet, vous reconnaissez avoir lu, compris, et accept\u00e9, sans limitation ni r\u00e9serve, les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales d\u2019utilisation et notre politique sur la protection des donn\u00e9es personnelles et cookies<\/p>\n\n\n\n

    \n
  1. <\/strong>INFORMATIONS L\u00c9GALES ISSUES DE LA LOI N\u00b0 2004-575 DU 21 JUIN 2004<\/strong><\/li>\n<\/ol>\n\n\n\n

    Editeur du site Internet : <\/strong>Le site internet est \u00e9dit\u00e9 par :<\/p>\n\n\n\n

    Cl\u00e9ment Belloeil<\/p>\n\n\n\n

    Entrepreneur Individuel<\/p>\n\n\n\n

    Domicil\u00e9 102 chemin de la farigoulette, 83000 Toulon \u2013 France<\/p>\n\n\n\n

    Enregistr\u00e9 sous le num\u00e9ro SIRET suivant : 90901810300012<\/p>\n\n\n\n

    Directeur de la publication<\/strong> : Cl\u00e9ment Belloeil <\/p>\n\n\n\n

    Contact <\/strong>: contact.maisonbelloeil@gmail.com<\/a> <\/p>\n\n\n\n

    T\u00e9l\u00e9phone<\/strong> : (+33) 06.77.61.53.62<\/a><\/p>\n\n\n\n

    Cr\u00e9ateur et h\u00e9bergement du site Internet : <\/strong>Ce site Internet est h\u00e9berg\u00e9 par : \u00ab nom de la soci\u00e9t\u00e9 d\u2019h\u00e9bergement \u00bb, dont le si\u00e8ge social est \u00ab adresse du si\u00e8ge social \u00bb<\/p>\n\n\n\n

      \n
    1. CONDITIONS G\u00c9N\u00c9RALES D\u2019UTILISATION DU SITE<\/strong><\/li>\n<\/ol>\n\n\n\n

      Les pr\u00e9sentes conditions d\u2019utilisation ont pour objet de vous informer sur les conditions auxquelles vous pouvez acc\u00e9der au site Internet et, le cas \u00e9ch\u00e9ant, utiliser les donn\u00e9es y figurant. La navigation sur ce site Internet implique l\u2019acceptation pleine et enti\u00e8re des conditions g\u00e9n\u00e9rales d\u2019utilisation d\u00e9crites ci-dessus. Celles-ci sont consultables par l\u2019interm\u00e9diaire d\u2019un lien hypertexte plac\u00e9 sur toutes les pages du site Internet.<\/p>\n\n\n\n

      L\u2019Editeur du site a mis en ligne ce site Internet afin de vous pr\u00e9senter ses gammes de meubles de jardin haut de gamme<\/strong> pour r\u00e9pondre \u00e0 tous vos besoins en mati\u00e8re d\u2019am\u00e9nagement ext\u00e9rieur.. Les informations sont fournies dans le cadre d\u2019une information g\u00e9n\u00e9rale, sans garantie d\u2019ad\u00e9quation \u00e0 un besoin particulier d\u2019utilisation. L\u2019Editeur du site peut les modifier, les mettre \u00e0 jour, \u00e0 tout moment et sans pr\u00e9avis.<\/p>\n\n\n\n

      Article pr\u00e9liminaire : d\u00e9finitions <\/strong><\/p>\n\n\n\n

      Site :<\/strong> D\u00e9signe le Site Internet https:\/\/maisonbelloeil.fr\/<\/p>\n\n\n\n

      Editeur <\/strong>: D\u00e9signe Cl\u00e9ment Belloeil \u00e9diteur du Site.<\/p>\n\n\n\n

      Utilisateur <\/strong>: D\u00e9signe toute personne qui utilise le Site.<\/p>\n\n\n\n

      CGU ou Conditions G\u00e9n\u00e9rales d\u2019Utilisation<\/strong> : D\u00e9signent les Conditions G\u00e9n\u00e9rales d\u2019Utilisation du Site conclues entre l\u2019Utilisateur agissant en qualit\u00e9 de client du Site et l\u2019Editeur, r\u00e9gissant notamment l\u2019acc\u00e8s au Site.<\/p>\n\n\n\n

      Contenus <\/strong>: d\u00e9signent, sans que cette liste soit limitative, la structure, l\u2019architecture du Site, le contenu \u00e9ditorial, les textes, rubriques, dessins, illustrations, photos, images, sons, vid\u00e9os ainsi que tout autre contenu pr\u00e9sent sur le Site ou tout autre \u00e9l\u00e9ment composant le Site.<\/p>\n\n\n\n

      Membre :<\/strong> d\u00e9signe l\u2019Utilisateur qui a proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 une inscription sur le Site via un identifiant et un mot de passe confidentiel, lui permettant notamment d’acc\u00e9der \u00e0 certains Contenus\/Services pr\u00e9sents sur le Site et\/ou de participer \u00e0 des jeux et\/ou de profiter d\u2019autres fonctionnalit\u00e9s r\u00e9serv\u00e9es aux inscrits.<\/p>\n\n\n\n

      Cookie :<\/strong> D\u00e9signe un fichier texte d\u00e9pos\u00e9 sur l\u2019ordinateur des Utilisateurs lors de la visite d’un Site. Il a pour but de collecter des informations relatives \u00e0 la navigation de l\u2019internaute).<\/p>\n\n\n\n

      ARTICLE 1. OBJET<\/strong><\/p>\n\n\n\n

      Les pr\u00e9sentes CGU ont pour objet l\u2019acc\u00e8s, l\u2019inscription, la consultation et l\u2019utilisation du Site, \u00e9dit\u00e9 par Cl\u00e9ment Belloeil <\/p>\n\n\n\n

      Les CGU constituent un contrat entre l\u2019Editeur et l\u2019Utilisateur du Site.<\/p>\n\n\n\n

      ARTICLE 2. ACCEPTATION DES CGU DU SITE<\/strong><\/p>\n\n\n\n

      En acc\u00e9dant, utilisant, consultant ou s\u2019inscrivant sur le Site, l\u2019Utilisateur s\u2019engage \u00e0 accepter sans r\u00e9serve les pr\u00e9sentes CGU. La consultation du Site ne n\u00e9cessite pas d\u2019inscription pr\u00e9alable.<\/p>\n\n\n\n

      ARTICLE 3. PROPRIETE INTELLECTUELLE <\/strong><\/p>\n\n\n\n

      Toutes les informations ou documents (textes, images anim\u00e9es ou non, bases de donn\u00e9es, sons, photos, savoir-faire, produits cit\u00e9s) contenus dans le site Internet ainsi que tous les \u00e9l\u00e9ments cr\u00e9\u00e9s pour le site Internet et sa structure g\u00e9n\u00e9rale, sont soit la propri\u00e9t\u00e9 de l\u2019Editeur du site internet, soit font l\u2019objet de droits d\u2019utilisation, de reproduction et de repr\u00e9sentation consentis au profit de ces derniers.<\/p>\n\n\n\n

      Par cons\u00e9quent, l\u2019Editeur du site est propri\u00e9taire exclusif de tous les droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle ou des droits d\u2019usage sur tous les \u00e9l\u00e9ments accessibles sur ce site, tant sur la structure que sur les textes, images, graphismes, logo, ic\u00f4nes, sons, logiciels\u2026 <\/p>\n\n\n\n

      Ces informations, documents ou \u00e9l\u00e9ments sont soumis aux lois prot\u00e9geant le droit d\u2019auteur d\u00e8s lors qu\u2019elles sont mises \u00e0 la disposition du public sur ce site Internet. Aucune licence, ni aucun droit autre que celui de consulter le site Internet, n\u2019est conf\u00e9r\u00e9 \u00e0 quiconque au regard des droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle.<\/p>\n\n\n\n

      En cons\u00e9quence, toute reproduction totale ou partielle du site, repr\u00e9sentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle de l\u2019un quelconque de ces \u00e9l\u00e9ments, quel que soit le moyen ou le proc\u00e9d\u00e9 utilis\u00e9, est interdite, sauf autorisation \u00e9crite pr\u00e9alable de l\u2019Editeur du site. A d\u00e9faut, l\u2019Editeur du site se r\u00e9serve le droit d\u2019engager toutes proc\u00e9dures n\u00e9cessaires, y compris judiciaires, pour faire cesser toute atteinte \u00e0 ses droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle et obtenir r\u00e9paration du pr\u00e9judice qui lui serait caus\u00e9.<\/p>\n\n\n\n

      Sauf mention contraire, les d\u00e9nominations sociales, les logos, les services, produits et marques cit\u00e9s dans ce site Internet sont la propri\u00e9t\u00e9 de l\u2019Editeur du site ou bien font l\u2019objet de droits d\u2019usage, de reproduction ou de repr\u00e9sentation qui ont \u00e9t\u00e9 consentis \u00e0 son profit. Ils ne peuvent \u00eatre utilis\u00e9s sans l\u2019autorisation \u00e9crite pr\u00e9alable de l\u2019Editeur du site.<\/p>\n\n\n\n

      Il est en de m\u00eame, s\u2019il y a lieu, des bases de donn\u00e9es figurant sur ce site, qui sont prot\u00e9g\u00e9es par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle de la directive europ\u00e9enne du 11 mars 1996 relative \u00e0 la protection juridique des bases de donn\u00e9es.<\/p>\n\n\n\n

      De m\u00eame, tout enregistrement, radiodiffusion, traduction et adaptation, totale ou partielle du site, est interdit.<\/p>\n\n\n\n

      ARTICLE 4. GESTION DES ACCES ET MOT DE PASSE <\/strong><\/p>\n\n\n\n

      Le Site ou certaines de ses rubriques sont disponibles sur code d\u2019acc\u00e8s et mot de passe. Les codes d\u2019acc\u00e8s et les mots de passe sont confidentiels. Vous \u00eates responsable des cons\u00e9quences de leur utilisation. Il vous appartient donc de prendre toutes les mesures propres \u00e0 assurer la s\u00e9curit\u00e9 et la confidentialit\u00e9 des codes d\u2019acc\u00e8s et des mots de passe attribu\u00e9s. Vous vous engagez \u00e0 informer l\u2019Editeur du site de toute utilisation frauduleuse de votre code d\u2019acc\u00e8s et\/ou mot de passe d\u00e8s que vous en avez connaissance.<\/p>\n\n\n\n

      Vous pouvez modifier, \u00e0 tout moment, via le site Internet, le mot de passe qui vous a \u00e9t\u00e9 initialement attribu\u00e9. Le nombre de tentative d\u2019acc\u00e8s au site Internet ou \u00e0 la rubrique s\u00e9curis\u00e9e est limit\u00e9. <\/p>\n\n\n\n

      Pour des raisons de s\u00e9curit\u00e9, l\u2019acc\u00e8s au site Internet ou \u00e0 la rubrique s\u00e9curis\u00e9e est automatiquement invalid\u00e9 \u00e0 l\u2019issue de plusieurs tentatives d\u2019acc\u00e8s erron\u00e9es.<\/p>\n\n\n\n

      L\u2019Editeur du site Internet se r\u00e9serve le droit de suspendre votre acc\u00e8s au site Internet en cas d\u2019utilisation frauduleuse ou de tentative d\u2019utilisation frauduleuse de cet acc\u00e8s. En cas de suspension d\u2019acc\u00e8s, l\u2019Editeur du site Internet vous en informera imm\u00e9diatement.<\/p>\n\n\n\n

      ARTICLE 5. SITE OU PAGES SECURISES <\/strong><\/p>\n\n\n\n

      Certaines parties de ce site Internet sont s\u00e9curis\u00e9es, en particulier les pages o\u00f9 vous devez saisir les donn\u00e9es personnelles et confidentielles (votre code d\u2019acc\u00e8s ou votre num\u00e9ro de carte bancaire, par exemple). Cela signifie que les donn\u00e9es que vous transmettez au site Internet par l\u2019interm\u00e9diaire de ces pages sont crypt\u00e9es entre votre navigateur et le serveur du site Internet, et que seul le site Internet peut les comprendre et les enregistrer. Ainsi, vous pouvez donner ces indications en toute confiance : vos renseignements confidentiels transitent en toute s\u00e9curit\u00e9.<\/p>\n\n\n\n

      Veillez toutefois \u00e0 effectuer vos saisies en toute discr\u00e9tion : ne laissez pas votre \u00e9cran \u00e0 disposition de tous avec votre num\u00e9ro de carte ou vos codes d\u2019acc\u00e8s apparent. La technologie de chiffrage employ\u00e9e sur ce site est en accord avec la l\u00e9gislation fran\u00e7aise.<\/p>\n\n\n\n

      ARTICLE 6. ENGAGEMENT DE L\u2019UTILISATEUR <\/strong><\/p>\n\n\n\n

      Chaque utilisateur du site Internet qui fournit des informations consent \u00e0 l\u2019Editeur l\u2019int\u00e9gralit\u00e9 des droits transf\u00e9rables relatifs \u00e0 cette information et autorise celle-ci \u00e0 en faire usage. Les informations ainsi fournies par les utilisateurs seront consid\u00e9r\u00e9es comme non confidentielles. Toutefois, lorsque les informations fournies sont des donn\u00e9es personnelles au sens du droit applicable elles sont trait\u00e9es conform\u00e9ment \u00e0 la politique sur la protection des donn\u00e9es personnelles et cookies applicable \u00e0 ce site Internet.<\/p>\n\n\n\n

      ARTICLE 7. RESPONSABILITE<\/strong><\/p>\n\n\n\n

      En d\u00e9pit de l\u2019attention port\u00e9e sur la maintenance et la mise \u00e0 jour du site, l\u2019Editeur ne garantit pas \u00e0 l\u2019utilisateur l\u2019accessibilit\u00e9 permanente du site, ni l\u2019absence de dysfonctionnements de toute nature, et ne saurait voire sa responsabilit\u00e9 engag\u00e9e du fait notamment d\u2019erreurs, inexactitudes, bogues, virus, etc. L\u2019utilisateur reste responsable de son \u00e9quipement et de son utilisation. <\/p>\n\n\n\n

      Ce site est susceptible de contenir des liens hypertexte vers d\u2019autres sites internet. L\u2019utilisation de ces liens entra\u00eene une navigation externe au site sous la seule responsabilit\u00e9 de l\u2019utilisateur. La responsabilit\u00e9 de l\u2019Editeur ne saurait \u00eatre engag\u00e9e \u00e0 aucun titre que ce soit du fait de cette utilisation ainsi que du contenu de ses sites externes.<\/p>\n\n\n\n

      ARTICLE 8. NULLITE PARTIELLE<\/strong><\/p>\n\n\n\n

      Si une ou plusieurs stipulations des pr\u00e9sentes sont tenues pour non valides ou d\u00e9clar\u00e9es comme telles en application d’une loi, d’un r\u00e8glement ou d’une d\u00e9cision d\u00e9finitive d’une juridiction comp\u00e9tente, les autres stipulations garderont toute leur force et toute leur port\u00e9e.<\/p>\n\n\n\n

      ARTICLE 9. DROIT APPLICABLE<\/strong><\/p>\n\n\n\n

      Ce site et les pr\u00e9sentes conditions d\u2019utilisation et les op\u00e9rations qui en d\u00e9coulent sont soumis aux dispositions du droit fran\u00e7ais. L\u2019utilisateur ainsi que l\u2019Editeur du site acceptent de se soumettre \u00e0 la comp\u00e9tence exclusive des tribunaux de \u00ab ville (pays) \u00bb en cas de litige r\u00e9sultant de ces conditions g\u00e9n\u00e9rales d\u2019utilisation du site Internet<\/p>\n\n\n\n

      ARTICLE 10. CONTACTEZ-NOUS<\/strong><\/p>\n\n\n\n

      Pour toute question relative aux conditions d\u2019utilisation du site Internet, veuillez nous contacter par courriel via le formulaire de contact en ligne \u00e0 la rubrique \u00ab Contactez-nous \u00bb du pr\u00e9sent site ou par courrier postal \u00e0 :<\/p>\n\n\n\n

      Cl\u00e9ment Belloeil<\/p>\n\n\n\n

      Entrepreneur Individuel<\/p>\n\n\n\n

      Domicil\u00e9 102 chemin de la farigoulette, 83000 Toulon \u2013 France<\/p>\n\n\n\n

      ARTICLE 11. DUREE<\/strong><\/p>\n\n\n\n

      Le pr\u00e9sent contrat est conclu entre l\u2019Editeur et l\u2019Utilisateur, d\u00e8s son acceptation par ce dernier. En cas de refus, l\u2019Utilisateur s\u2019engage \u00e0 cesser d\u2019utiliser le Site. Le contrat est conclu pour toute la dur\u00e9e de l\u2019utilisation du Site.<\/em><\/p>\n\n\n\n

      Le non-respect d\u2019une quelconque obligation figurant dans les pr\u00e9sentes CGU entra\u00eenera la r\u00e9siliation imm\u00e9diate du contrat entre l\u2019Editeur et l\u2019Utilisateur, sans pr\u00e9judice d\u2019\u00e9ventuels dommages et int\u00e9r\u00eats pour l\u2019Editeur.<\/p>","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

      \u00a0 Mentions l\u00e9gales et\u00a0 Conditions G\u00e9n\u00e9rales d\u2019Utilisation Bienvenue sur le site Internet https:\/\/maisonbelloeil.fr\/. En vous connectant ou en utilisant notre site Internet, vous reconnaissez avoir lu, compris, et accept\u00e9, sans limitation ni r\u00e9serve, les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales d\u2019utilisation et notre politique sur la protection des donn\u00e9es personnelles et cookies Editeur du site Internet : Le […]<\/p>\n","protected":false},"author":3,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"ocean_post_layout":"full-width","ocean_both_sidebars_style":"","ocean_both_sidebars_content_width":0,"ocean_both_sidebars_sidebars_width":0,"ocean_sidebar":"","ocean_second_sidebar":"","ocean_disable_margins":"enable","ocean_add_body_class":"","ocean_shortcode_before_top_bar":"","ocean_shortcode_after_top_bar":"","ocean_shortcode_before_header":"","ocean_shortcode_after_header":"","ocean_has_shortcode":"","ocean_shortcode_after_title":"","ocean_shortcode_before_footer_widgets":"","ocean_shortcode_after_footer_widgets":"","ocean_shortcode_before_footer_bottom":"","ocean_shortcode_after_footer_bottom":"","ocean_display_top_bar":"default","ocean_display_header":"default","ocean_header_style":"","ocean_center_header_left_menu":"","ocean_custom_header_template":"","ocean_custom_logo":0,"ocean_custom_retina_logo":0,"ocean_custom_logo_max_width":0,"ocean_custom_logo_tablet_max_width":0,"ocean_custom_logo_mobile_max_width":0,"ocean_custom_logo_max_height":0,"ocean_custom_logo_tablet_max_height":0,"ocean_custom_logo_mobile_max_height":0,"ocean_header_custom_menu":"","ocean_menu_typo_font_family":"","ocean_menu_typo_font_subset":"","ocean_menu_typo_font_size":0,"ocean_menu_typo_font_size_tablet":0,"ocean_menu_typo_font_size_mobile":0,"ocean_menu_typo_font_size_unit":"px","ocean_menu_typo_font_weight":"","ocean_menu_typo_font_weight_tablet":"","ocean_menu_typo_font_weight_mobile":"","ocean_menu_typo_transform":"","ocean_menu_typo_transform_tablet":"","ocean_menu_typo_transform_mobile":"","ocean_menu_typo_line_height":0,"ocean_menu_typo_line_height_tablet":0,"ocean_menu_typo_line_height_mobile":0,"ocean_menu_typo_line_height_unit":"","ocean_menu_typo_spacing":0,"ocean_menu_typo_spacing_tablet":0,"ocean_menu_typo_spacing_mobile":0,"ocean_menu_typo_spacing_unit":"","ocean_menu_link_color":"","ocean_menu_link_color_hover":"","ocean_menu_link_color_active":"","ocean_menu_link_background":"","ocean_menu_link_hover_background":"","ocean_menu_link_active_background":"","ocean_menu_social_links_bg":"","ocean_menu_social_hover_links_bg":"","ocean_menu_social_links_color":"","ocean_menu_social_hover_links_color":"","ocean_disable_title":"default","ocean_disable_heading":"default","ocean_post_title":"","ocean_post_subheading":"","ocean_post_title_style":"","ocean_post_title_background_color":"","ocean_post_title_background":0,"ocean_post_title_bg_image_position":"","ocean_post_title_bg_image_attachment":"","ocean_post_title_bg_image_repeat":"","ocean_post_title_bg_image_size":"","ocean_post_title_height":0,"ocean_post_title_bg_overlay":0.5,"ocean_post_title_bg_overlay_color":"","ocean_disable_breadcrumbs":"default","ocean_breadcrumbs_color":"","ocean_breadcrumbs_separator_color":"","ocean_breadcrumbs_links_color":"","ocean_breadcrumbs_links_hover_color":"","ocean_display_footer_widgets":"default","ocean_display_footer_bottom":"default","ocean_custom_footer_template":"","footnotes":""},"class_list":["post-14074","page","type-page","status-publish","hentry","entry","owp-thumbs-layout-horizontal","owp-btn-very-big","owp-tabs-layout-horizontal","has-no-thumbnails"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/maisonbelloeil.fr\/en\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/14074","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/maisonbelloeil.fr\/en\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/maisonbelloeil.fr\/en\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/maisonbelloeil.fr\/en\/wp-json\/wp\/v2\/users\/3"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/maisonbelloeil.fr\/en\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=14074"}],"version-history":[{"count":0,"href":"https:\/\/maisonbelloeil.fr\/en\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/14074\/revisions"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/maisonbelloeil.fr\/en\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=14074"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}